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Etat civil

Elue référente : Gisèle Dedieu

 

Nouveaux horaires d'ouverture

depuis le 1er janvier 2012

Le service Etat Civil / Formalités administratives
du lundi au vendredi 8h30 à 12h15 13h15 à 17h30
samedi de 9h à 12h

Tel 05 63 49 10 30

etat.civil@mairie-albi.fr

Etat civil

Passeport Biométrique

Information du public relative à la délivrance de Passeport (Decret N°2008-426 du 30/04/2008)

Vous pouvez déposer en mairie d'Albi votre dossier de demande de délivrance d'un passeport "électronique".

Celui-ci sera à votre disposition d'ici 5 semaines environ

Valable 10 ans pour les majeurs (5 ans pour les mineurs), il permet de voyager à l'étranger.
Pour les pays exigeant des visas, se renseigner auprès d'une agence de voyages ou du consulat.
Le passeport électronique permet notamment d'aller aux Etats Unis sans visa.

Pour les résidants d'Albi s'adresser à :
Mairie d'Albi
Bureaux ouverts du lundi au vendredi
8h30 - 12h
13h30 - 18h
Le samedi de 9h à 12h
Tél : 05 63 49 10 30

Bénéficiaire
Le demandeur doit être de nationalité française.

Durée de validité
Passeport pour les personnes majeures : 10 ans
Passeport pour les mineurs : 5 ans

Coût
A partir du 1er janvier 2009, les tarifs du droit de timbre du passeport sont augmentés par les dispositions de l'article 64 de la loi 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 :
- Pour les personnes majeures : 89 euros (88 euros si les photos sont fournies)
Dans certains cas, le renouvellement du passeport peut se faire gratuitement (voir page 3 paragraphe A)
- Pour les mineurs : 45 euros de 15 à 18 ans (44 euros en fournissant les photos)
- Pour les mineurs de moins de 15 ans : 20 euros (19 euros en fournissant les photos)

La Carte Nationale d'Identité reste gratuite sauf en cas de perte ou de vol de CNI : un timbre à 25 euros est demandé.
Le timbre fiscal peut être acheté dans un bureau de tabac, dans une trésorerie, dans un service des impôts des entreprises (SIE, anciennement recette des impôts).

Dépôt de la demande
Le demandeur doit déposer en personne sa demande auprès de la mairie du lieu de son domicile.

Pour les mineurs
La présence du mineur est exigée lors du dépôt de la demande.
Le mineur doit être accompagné par une personne exerçant l'autorité parentale (père, mère, tuteur).

Attention
La demande est rédigée sur un formulaire remis uniquement sur place.

Remise du passeport
Le passeport est remis personnellement au demandeur au lieu de dépôt du dossier.
Le demandeur signe le passeport en présence de l'agent qui le lui remet.

Pour les mineurs
Le passeport est remis au mineur accompagné de la personne exerçant l'autorité parentale au lieu de dépôt de la demande.
Le mineur signe le passeport en présence de l'agent qui lui remet.
L'ancien passeport peut être conservé lorsqu'il comporte un visa en cours de validité et ce pour la validité du visa.

Délais d'obtention
Variables selon les périodes (en moyenne 1 mois)

A noter
la fabrication centralisée des passeports électroniques exclut toute délivrance immédiate du titre.

Pièces justificatives à fournir
Les originaux de l'ensemble de ces pièces doivent être présentés.
Le demandeur doit également remettre les photocopies des pièces qui restent en sa possession (pièce d'identité, justificatif de domicile, justificatif de nationalité française).

Cas de remplacement gratuit du passeport :

Principe
Un remplacement gratuit du passeport en cours de validité est possible si :
- le titulaire a changé d'état civil ou s'il souhaite mentionner un nom d'usage, de mariage ou de veuvage,
- le titulaire a changé d'adresse,
- le passeport ne comporte plus de feuillets disponibles pour les visas,
- l'administration a commis une erreur lors de son établissement,
- le titulaire possède un passeport ancien modèle (dit "Delphine") délivré par les autorités après le 25 octobre 2005 et avant le 1er juin 2006 et s'il apporte la preuve, par tout justificatif, d'un déplacement à venir pour les Etats-Unis, le Canada ou le Mexique ou d'un transit à venir par les Etats-Unis.
- Il en est de même pour le renouvellement, au bout de 5 ans, des passeports périmés, sur lesquels étaient inscrits des enfants mineurs lorsque le droit de timbre a été acquitté pour 5 ans supplémentaires.

Formalités
Les formalités sont les mêmes que pour un renouvellement de passeport, hormis le timbre fiscal dont le demandeur n'a pas à s'acquitter.

Durée de validité
Identique à la durée restant à courir sur le passeport remplacé.

Cas particulier
Si le demandeur a déjà procédé à l'échange de son passeport ancien modèle (dit "Delphine") délivré après le 25 octobre 2005 et avant le 1er juin 2006, par un passeport électronique, et qu'il a payé par deux fois le droit de timbre, il peut demander à la direction départementale des services fiscaux ou à la trésorerie la restitution du droit de timbre de 60 EUR payé pour le passeport "Delphine".

Pour justifier de son domicile
Cas le plus fréquent : Un seul justificatif de domicile daté de moins de 3 mois est requis.
Il faut présenter :
- un certificat d'imposition ou de non imposition
- ou une quittance d'assurance (incendie, risques locatifs ou responsabilité civile) pour le logement
- ou une facture récente d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone
- ou un titre de propriété ou un contrat de location en cours de validité

Pour les personnes habitant chez des particuliers (parents, amis, etc) Il faut présenter les documents suivants :
- un document fourni par l'hébergeant attestant sur l'honneur la résidence du demandeur à son domicile depuis plus de trois mois
- et une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile de moins de 3 mois de l'hébergeant
- et un document officiel montrant la réalité de la résidence du demandeur au domicile de l'hébergeant (permis de conduire, feuille d'imposition, carte de sécurité sociale, titre d'allocations familiales, document de l'ANPE).

Pour les personnes résidant dans un hôtel Il faut présenter les documents suivants :
- une attestation du gérant ou du directeur de l'hôtel
- et une pièce officielle, au nom de l'usager portant la même adresse (permis de conduire, feuille d'imposition, carte de sécurité sociale, titre de pension, titre d'allocations familiales, document de l'Agence Nationale pour l'Emploi).

Pour les personnes logeant dans une caravane Il faut présenter les documents suivants :
- un acte de propriété du terrain ou un bail de location
- et une pièce officielle au nom des intéressés portant la même adresse.

Pour les personnes sans domicile stable ou sans domicile fixe (SDF)
Les personnes peuvent, sous certaines conditions, élire domicile auprès :
- des organismes et associations humanitaires (ATD quart monde, Secours catholique...) ou gérant des centres d'accueil ou d'hébergement et agréés à cet effet,
- des centres communaux d'action sociale (CCAS) et des services départementaux d'aide sociale,
- des associations agréées pour recevoir les demandes de RMI Il sera fait mention sur la CNI de l'adresse de cet organisme, mais non de sa dénomination.

Fournir le formulaire CERFA 13482*02 tamponné par l'organisme (à retirer auprès de l'organisme ou de la Mairie)

Justificatifs à produire pour prouver sa nationalité française
- la déclaration d'acquisition de la nationalité française dûment enregistrée,
- ou l'ampliation du décret de naturalisation ou de réintégration,
- ou le jugement constatant l'appartenance à la nationalité française,
- ou le certificat de nationalité française (à demander au tribunal d'instance)

Comment justifier de la qualité de représentant légal du mineur ?
Dans le cas de parents mariés Il faut présenter un extrait d'acte de naissance du mineur comportant la mention du nom et du prénom des parents et le livret de famille à jour

Dans le cas de parents séparés ou divorcés
- la copie de la décision de justice relative à l'autorité parentale
- ou l'ordonnance de séparation mentionnant les conditions d'exercice de l'autorité parentale.

Dans le cas de parents non mariés
- un extrait d'acte de naissance avec filiation mentionnant la reconnaissance du père avant les 1 an du mineur
- ou la déclaration conjointe d'exercice de l'autorité parentale
- ou une copie de la décision de justice concernant l'autorité parentale.

Dans le cas de l'exercice de l'autorité parentale par un tiers
- la copie de la décision de justice prononçant la déchéance ou autorisant la délégation de l'autorité parentale.

Dans le cas d'un mineur sous tutelle
- la copie de la décision du conseil de famille ou la copie de la décision de justice désignant le tuteur.
Le nom sur le passeport ou la Carte Nationale d'Identité

Principe
La pièce est établie au nom de famille.
En cas d'usage du nom d'un seul des parents comme nom de famille, il peut être demandé de faire figurer, à côté de celui-ci, à la rubrique "nom d'usage", le nom de l'autre parent.

Pièces à fournir suite à une modification d'état-civil
Joindre à la demande de passeport :
- un formulaire de demande rempli et signé,
- deux photographies d'identité (voir ci-dessus)
- une copie intégrale de son acte de naissance ou, à défaut, si sa production est impossible, une copie intégrale de son acte de mariage.

Personne mariée
Le nom du conjoint peut figurer sur demande avant ou après le nom de famille à la rubrique "nom d'usage".
Il peut également être demandé de le faire précéder de la mention époux (se) X.

Personne divorcée
Pour conserver le nom de l'ex-conjoint, il faut en être autorisé.
Joindre à la demande de passeport une demande manuscrite d'autorisation d'utilisation du nom de l'ex conjoint comme nom d'usage et présenter une pièce justificative (jugement de divorce ou autorisation de l'ex-conjoint).

Personne veuve
La mention veuf X ou veuve X précédant le nom du conjoint peut être demandée. Joindre dans ce cas la copie de l'acte de décès du conjoint.
Pièces à fournir pour une demande d'usage du nom de l'ex-conjoint
- l'autorisation écrite de l'ex-conjoint,
- l'extrait de la décision pour rupture de vie commune à la demande du conjoint ou du jugement ayant accordé le droit de porter le nom de l'ex-conjoint,
- dans le cas d'accord tacite, toutes justifications prouvant que ce nom a été porté de manière continue.

Les cartes d'identités

La carte nationale d'identité est une pièce d'identité valable 10 ans.
Elle permet pendant cette durée de franchir les frontières de certains pays, notamment ceux de l'Union Européenne.
Elle est gratuite .

Où s'adresser ?
à la Mairie de votre domicile.
Pour les résidants d'Albi Service Etat Civil CNI PASS Mairie d'Albi Bureaux ouverts du lundi au vendredi : 8h30 - 12h / 13h30 - 18h et le samedi de 9h à 12h Tél : 05 63 49 10 30

Délai d'obtention
1mois à 2mois.
La présence du demandeur est obligatoire pour la prise d'empreintes digitales.
Le retrait de la carte d'identité peut être effectué par un tiers sur présentation d'une procuration et d'une pièce d'identité.

Première demande, perte ou vol
Pièces à fournir :
- Imprimé de demande de carte nationale
- 2 photos d'identité récentes (de face et tête nue et non scannée), sur fond blanc, 35 mm par 45 mm
- 1 copie intégrale de l'acte de naissance à demander à la mairie de naissance.
- 1 justificatif de domicile de moins de trois mois, récent au nom du demandeur, (original plus copie).
- Le cas échéant, un document prouvant la nationalité française (ex: décret de naturalisation, certificat de nationalité),
- Le dispositif du jugement de divorce (si la femme est autorisée à porter le nom de son ex-époux) ou l'autorisation écrite de l'ex-époux, (sa signature devant être légalisée)
- 1 Photocopie du récépissé de déclaration de la perte (Mairie d'Albi) ou du vol de la carte nationale d'identité (Albi Arthès Lescures St Juéry faire la déclaration au Commissariat) (les autres communes à la Gendarmerie)..

Demande formulée pour un mineur
Le mineur doit être accompagné de son représentant légal qui remplit et signe l'autorisation figurant dans le formulaire de demande.

Le représentant légal doit produire une pièce justifiant de sa qualité : selon le cas, livret de famille, intégralité de la décision de justice statuant sur l'autorité parentale, et du parent bénéficiant de la garde du mineur.

Dans le cas où le mineur possède une carte nationale d'identité sécurisée il doit présenter soit un acte de naissance daté soit le livret de famille en plus de la CNI et en plus des pièces traditionnelles demandées.

Tutelles majeurs et mineurs
Un jugement de tutelle indiquant le tuteur légal, la photocopie de la CNI du tuteur, une lettre du tuteur donnant autorisation de la fabrication du passeport.

Handicapés sous simple curatelle
Mêmes documents que pour une simple demande d'usager.

Renouvellement d'une carte d'identité plastifiée et sécurisée
Pièces à fournir :
- L'imprimé de demande de carte nationale d'identité rempli par le demandeur,
- 2 photos d'identité de moins de 3 mois (de face et tête nue et non scannée) sur fond blanc, 35 mm par 45 mm
- L'ancienne carte nationale d'identité,
- 1 justificatif du domicile de moins de trois mois (copie plus original).
- Pour les femmes mariées ou veuves Livret de Famille plus copie.
- 1acte de naissance obligatoirement
- Si la personne est née à l'étranger et de parents nés à l'étranger, ou si la personne est née en France mais de parents nés à l'étranger il est nécessaire de présenter le certificat de nationalité française qui est délivré par le Tribunal d'Instance d'Albi.

Changement d'état civil
Pièces à fournir :
- L'imprimé de demande de carte nationale d'identité rempli par le demandeur,
- 2 photos d'identités récentes,
- L'ancienne carte nationale d'identité,
- 1 justificatif du domicile, (copie plus original).
- Le livret de famille (si l'indication de la mention époux(se) ou veuf(ve) est demandée), tenu à jour plus livret de famille des parents ou extrait d'acte de naissance (original plus copie)
- Le dispositif du jugement de divorce (si la femme est autorisée à porter le nom de son ex-époux) ou l'autorisation écrite de l'ex-époux (sa signature devant être légalisée) et photocopie de la carte d'identité de l'ex époux
- Une demande écrite et les justificatifs du nom d'usage (si la mention est demandée)

"pour tout cas particulier, merci de consulter le service concerné"

Autorisation de sortie du territoire

Conditions
Pour tout mineur de nationalité française ne disposant pas d'un passeport en cours de validité quittant le territoire national pour un pays européen, seul ou accompagné d'une personne non investie de l'autorité parentale.

Pièces à fournir
Carte d'identité ou passeport du parent (ou de la personne investie de l'autorité parentale) qui sollicite ce document,
Livret de famille des parents,
Carte nationale d'identité du mineur.


En cas de divorce des parents
Fournir le jugement de divorce déterminant le parent investi de l'autorité parentale.
Si autorité parentale conjointe , fournir l'autorisation écrite du parent qui ne sollicite pas la demande.

Où s'adresser à la Mairie de votre domicile au Service de l'Etat Civil.
Bureaux ouverts du lundi au vendredi : 8h30 - 12h / 13h30 - 18h Tél : 05 63 49 10 30

Le livret de famille

A quoi sert le livret de famille?
Il permet de prouver la filiation, c'est-à-dire le lien juridique existant entre les parents et les enfants.
Il consigne l'état civil des personnes (mère, père, enfants) constituant la famille :
extraits des actes de mariage, naissance, décès...

A ce titre, le livret de famille est souvent demandé pour justifier de votre situation familiale ou pour faire établir certains papiers: carte nationale d'identité, passeport...

Quand est-il délivré?
Le livret de famille est délivré automatiquement au couple au moment du mariage.

Délivrance du livret de famille
Les mères ou pères célibataires et les parents non mariés peuvent l'obtenir au moment de la reconnaissance d'un enfant naturel (ou postérieurement).
S'adresser à la mairie de naissance de l'enfant.
Un livret de famille peut aussi être remis aux parents adoptifs à la suite d'une adoption.
Le livret de famille comporte :
- un extrait de l'acte de mariage (ou extraits d'acte de naissance pour les parents non mariés),
- les extraits des actes de naissance des enfants,
- les extraits des actes de décès des époux (ou parents),
- les extraits des actes de décès des enfants morts avant 18 ans.

Sont également portées sur le livret de famille
- l'indication de l'existence ou non d'un contrat de mariage,
- les mentions de tout acte ou jugement ayant une incidence sur la famille (divorce ou séparation de corps, désaveu de paternité...),
- la mention de la première délivrance du certificat de nationalité française et les autres mentions relatives à la nationalité française, si vous le demandez.
- la mention de reconnaissance

En cas de perte ou de vol ou en cas de divorce, séparation ou mésentente
Il est possible, sans fournir de justification à la demande, d'obtenir gratuitement un nouveau ou un deuxième livret.

Adressez-vous à la mairie du domicile où vous sera délivré un formulaire et fournissez toutes les indications (mariage, naissance...) devant figurer sur le livret. Pensez à mettre à jour votre livret dès qu'un changement intervient.

Dans quels cas peut-on obtenir un second livret de famille ?

1- Perte ou vol du livret de famille
Pour limiter les risques de fraude, il est préférable d'effectuer une déclaration préalable auprès des autorités de police.

2- Changement dans la filiation ou dans les noms ou prénoms des personnes qui figurent sur le livret
Vous pouvez demander un nouveau livret de famille si vous vous trouvez dans l'une des situations suivantes et dont l'énumération n'est pas limitative :
- désaveu de paternité. Le nouveau livret ne comportera plus l'extrait d'acte de naissance de l'enfant désavoué;
- annulation d'une reconnaissance;
- changement de nom opéré par décret.

Sachez que
- le changement dans la filiation résultant de la reconnaissance de l'enfant naturel par son auteur ou d'une déclaration judiciaire de paternité ou de maternité ne donne lieu qu'à une mention sur le livret et non à l'établissement d'un second livret;
- en revanche, si le changement de filiation concerne un des parents titulaires du livret, un nouveau livret peut être délivré.

3- Epoux dépourvus de livret
Un second livret peut être remis à l'époux qui est dépourvu du premier livret :
- en cas de divorce ou de séparation de corps;
- dans tous les cas où le demandeur invoque un intérêt à disposer d'un livret de famille, mésentente entre les époux, séparation de fait etc...

Attention
Dans ce dernier cas, la délivrance d'un second livret est subordonnée à une justification pour limiter les cas de fraude.

4- Légitimation d'un enfant décédé
Un nouveau livret peut être délivré en échange du précédent aux époux dont un enfant a été légitimé après son décès lorsque le précédent livret ne permet pas de faire figurer l'extrait d'acte de naissance de cet enfant à sa place chronologique.