Délibérations
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- Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : Alimentation locale et restauration municipaleDélibération N° 159
Création de l’entente intercommunale pour la production et la distribution de repas de restauration collective en Albigeois – Convention constitutive et convention d’application
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : SantéDélibération N° 158
Charte Villes actives du Programme National Nutrition Santé
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : Ressources humainesDélibération N° 157
Avenant au marché de prévoyance - société Collecteam
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : Ressources humainesDélibération N° 156
Instauration d'une astreinte au service état civil et cimetières
- Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : Ressources humainesDélibération N° 155
Délibération fixant les plafonds de prise en charge du compte personnel de formation
- Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : FinancesDélibération N° 154
Garantie d'emprunt à la Coopérative d'Habitations - Construction de neuf logements individuels
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : FinancesDélibération N° 153
Garantie d'emprunt à la Coopérative d'Habitations - Prêt soutien chantiers touchés par la crise sanitaire
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : FinancesDélibération N° 152
Maintien de la garantie d'emprunt de la Ville d'Albi suite au transfert des prêts de Néolia vers 3F Occitanie
Annexes : - Délibération N° 153
Test délibération 6